Mentions légales OROSAND
Le site est édité par la société OROSAND, SARL Unipersonnelle (EURL) au capital de 1000 euros.
RCS SAINT-ETIENNE : 848 370 722
Numéro TVA intracommunautaire : FR 85 848370722
Directrice de publication : Loïs-Fleur SONGWA TCHOALA
Siège Social : 12 A, Bld Alexandre de Fraissinette, 42100 Saint-Etienne
Adresse mail : contact[at]orosand.fr
Tel : 06 37 81 01 20
Le site est hébergé chez OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Introduction
Les présentes conditions s’appliquent à l’intégralité du site orosand.fr mais également à l’ensemble des sous-domaines et domaines appartenant à la société OROSAND.
Propriété intellectuelle
OROSAND est une marque déposée à l’INPI au numéro 19 4 525 451.
L’ensemble du site, sa structure, ses images, vidéos, sons et tout autre élément le composant sont, sauf mention contraire, la propriété de la société OROSAND. Les mages proviennent des sites : unplash, pixabay, et commons wikipédia.
Toute représentation totale ou partielle des éléments constituant ce site web, sans l’autorisation express du représentant légal de la société OROSAND constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle des marques et logos de la société OROSAND, sans l’autorisation de son représentant légal Loïs-Fleur SONGWA TCHOALA, constitue également une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes et référencement
L’équipe de OROSAND veille à ce que les liens hypertextes postés sur le site et notamment sur son blog fonctionnent, nous vous suggérons de signaler toute erreur et dysfonctionnement à l’équipe de l’agence via l’adresse mail suivante : contact[at]orosand.fr
Nous acceptons de négocier des échanges de liens hypertextes cependant, toute tentative et exécution de netlinking abusif vers les sites de la société OROSAND feront l’objet de poursuites judiciaires.
Limitation de responsabilité
La directrice de publication et la société OROSAND ne peuvent voir leur responsabilité engagée pour un préjudice né de l’interprétation d’éléments et d’information figurant sur les sites de la société OROSAND.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies depuis les sites de la société OROSAND sont, uniquement, volontairement transmises par les utilisateurs qui demandent à être contactés par les professionnels de l’agence OROSAND. Le traitement de ces données ne doit donc pas faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés
Les informations recueillies par le biais de l’un de nos formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par notre agence afin de faciliter les échanges avec les prospects et clients de la société.
Elles sont destinées à tout gérant/employé de l’agence OROSAND susceptible d’avoir un échange téléphonique ou par messagerie électronique avec les personnes concernées, notamment pour répondre à leur demande.
Aucune adresse IP n’est collectée lors de l’envoi d’un formulaire par le biais de notre site Internet.
Toutes ces données ne sont pas transmises à des tiers.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :
OROSAND
12 A, Bld Alexandre de Fraissinette, 42100 Saint-Etienne
La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site orosand.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Cookie, analytics et statistiques
Le présent site : orosand.fr fait l’objet de mesures et d’analyses afin d’offrir la meilleure expérience possible à ses utilisateurs et à ses visiteurs.
Pour ce faire, un outil analytics installe un cookie sur le navigateur de l’utilisateur afin de pouvoir collecter des données permettant à l’équipe de OROSAND de déterminer par quel biais et depuis quelle ville l’internaute s’est connecté au site orosand.fr
Vous pouvez consulter les conditions générales Google Analytics.
La plupart des navigateurs permettent de manager l’installation des cookies afin de mieux protéger la vie privée de l’internaute. Tout visiteur des sites de l’agence OROSAND peut refuser l’installation des cookies envoyées, en paramétrant son navigateur de manière à bloquer cette installation.
Il vous est également possible de désactiver la collecte d’informations par le biais de la technologie des cookies. Pour cela, Consulter les pages suivantes :
Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent
Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Opera : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies
Safari : https://support.apple.com/kb/PH17191?locale=en_US&viewlocale=en_US
Enfin, nous tenons à vous informer que la désactivation d’un cookie pourrait empêcher ou rendre difficile la navigation ou la prestation des services proposés sur notre site Internet.